Conditions d’utilisation
Les présentes conditions régissent l’utilisation du site Web et des ressources générales de HPDS. Les services de certification sont régis par les ententes, politiques, portées et décisions écrites applicables.
En utilisant ce site Web, les visiteurs acceptent d’en utiliser le contenu de façon légale et comprennent que les renseignements qui y figurent ne créent ni ne confirment à eux seuls une certification.
Utilisation du contenu du site Web
Le contenu peut être utilisé à des fins d’information légales. Les utilisateurs ne doivent pas présenter de façon inexacte les conseils de HPDS, perturber le site Web, tenter d’y accéder sans autorisation ni utiliser le contenu pour laisser entendre qu’une certification ou une approbation a été accordée.
L’utilisation du site Web ne confère aucune certification
Le fait de soumettre une demande, de télécharger un guide ou de consulter les renseignements du site Web ne confère aucune certification. La certification s’applique uniquement à une portée approuvée conformément aux ententes et politiques applicables de HPDS.
Exactitude et modifications
HPDS entend maintenir des renseignements utiles et à jour, mais peut réviser le contenu, les programmes, les exigences et les ressources. Les utilisateurs doivent confirmer toute décision importante directement auprès de HPDS.
Propriété intellectuelle
Le nom, le logo, les marques de certification, la conception du site Web et le contenu original de HPDS peuvent être protégés. Les marques de certification ne peuvent être utilisées qu’avec une autorisation écrite et conformément à la politique applicable.
Liens externes
Les liens vers des sites externes sont fournis par souci de commodité et n’impliquent pas nécessairement une approbation. Les sites externes ont leurs propres conditions, contenus et pratiques de confidentialité.
Décisions de certification
Les décisions de certification, les allégations permises, les responsabilités des clients et les exigences propres aux marchés sont régies par les ententes, politiques et décisions écrites applicables de HPDS.
